Déposée par voie électronique le 20 juillet 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) le carré des rêves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA POUPETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) le carré des rêves domicilié(e) 10 avenue des erables - 54180 - houdemont - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 995 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, carre des rêves domicilié(e) 10 avenue des erables - 54180 - houdemont - France.
La marque LA POUPETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
le carré des rêves, eurl - 10 avenue des erables - 54180 - houdemont - France - SIREN 532995586
carre des rêves - 10 avenue des erables - 54180 - houdemont - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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